Le tribunal administratif d’Orléans a confirmé la décision de muter un professeur d’histoire-géographie du collège Guillaume de Lorris (Loiret), jugée « dans l’intérêt du service », en raison de ses relations tendues avec la communauté éducative.
Affecté à ce collège depuis septembre 2002, le professeur a vu ses interactions se dégrader depuis l’année scolaire 2015-2016. Les signalements d’élèves concernant ses comportements ont conduit l'infirmière de l’établissement à rédiger deux rapports sur des incidents jugés « inappropriés », déstabilisant ainsi plusieurs élèves. Des collégiens ont également dénoncé des propos insultants tenus par l’enseignant.
Lors d’un conseil de classe en 2017, il avait admis des tendances à l’agressivité, déclarant qu’il pouvait « être con et agressif » et devenir « menaçant à [son] tour ». Bien qu’il ait suggéré que ses paroles aient été mal interprétées, certains élèves le disent avoir invité à voter pour un parti politique lors des élections présidentielles de 2017. La rectrice de l’époque avait reconnu l’ambiguïté de ses propos.
« Dans l’intérêt du service »
En 2023, d’autres incidents ont été soulevés, avec des élèves affirmant qu’il aurait déclaré que « Dieu n’existe pas » en cours. Sur la base de ses agissements, le recteur de l’académie d’Orléans-Tours a décidé le 1er mars 2024 de sa mutation « dans l’intérêt du service », le transférant vers le collège Maximilien-de-Sully à Sully-sur-Loire.
Le professeur a contesté cette décision devant le tribunal, la qualifiant de « sanction déguisée » et soulignant que ses difficultés relationnelles avaient commencé après qu’il ait signalé des dysfonctionnements au sein du collège. Certains de ses collègues ont attesté de leur bonne entente avec lui, louant ses compétences professionnelles.
Le tribunal a néanmoins statué que la mutation était justifiée. Il a insisté sur le fait que les complications relationnelles entretenues par le professeur pouvaient nuire au bon fonctionnement de l’établissement. L'objectif de cette décision était d'apaiser les tensions qui entouraient l'enseignant, comme l'ont noté les magistrats dans leur jugement du 29 janvier 2026.
Des pièces supprimées de son dossier
Le professeur a également demandé la suppression de plusieurs documents de son dossier administratif, qu’il considérait préjudiciables à sa réputation. Ces documents, bien que liés à la gestion de sa carrière, contenaient des éléments d'incidents non établis. Le tribunal a donc ordonné la suppression d’une quinzaine de ces pièces, notamment celles mentionnant son activité syndicale, en vertu de la loi qui protège les agents publics de telles références.
Une référence à l’incident où il aurait nié l’existence de Dieu a également été retirée, le tribunal constatant l’absence de toute procédure disciplinaire validant cette allégation. Toutefois, les documents relatifs aux signalements d’élèves n’ont pas été supprimés. Cela reflète la position du rectorat, qui n’a pas pris position sur la véracité des faits rapportés. L’État a par ailleurs été condamné à verser 1.500 euros au professeur pour couvrir ses frais de justice.
