Dans le déroulement complexe des successions, trouver et localiser tous les héritiers peut s'avérer difficile. C'est là qu'intervient le généalogiste. Mais qui le mandate, comment est-il payé et quelles garanties peut-on exiger ? Éclaircissements avec Pierre Kerlévéo, généalogiste à Lille.
Lorsque la succession est bloquée en raison de l'absence d'un héritier, le notaire peut suggérer de solliciter les services d'un généalogiste. Cette décision peut surprendre les autres héritiers, mais elle joue un rôle crucial dans le dénouement des affaires de succession.
Mandat du généalogiste
Habituellement, c'est le notaire qui mandate le généalogiste. En effet, lors du processus de règlement d'une succession, le notaire a la responsabilité de rechercher les héritiers pour établir un acte de notoriété. Cependant, la tâche peut se révéler ardue en raison de l'absence de liens familiaux clairs, des divorces ou de l’expatriation des héritiers. Si les recherches du notaire n'aboutissent pas, il peut alors faire appel à un généalogiste pour s'assurer qu'aucun héritier n'est oublié.
Missions des généalogistes
Les missions d'un généalogiste sont définies par le mandat donné par le notaire. Ses tâches peuvent inclure la localisation d'héritiers connus dont l'adresse est introuvable, ainsi que l'identification de nouveaux héritiers potentiels. Dans certains cas, des héritiers peuvent se manifester auprès du notaire sans pouvoir prouver leur statut, ce qui amène le généalogiste à entreprendre des vérifications.
Procédure et rémunération
Le généalogiste utilise divers outils pour mener ses investigations, tels que les registres d'état civil, les listes électorales, et même des enquêtes de voisinage. Concernant sa rémunération, les frais sont généralement à la charge des héritiers retrouvés. Un contrat de révélation est proposé, stipulant un pourcentage sur la part d'héritage reçue, qui varie en fonction des circonstances. En règle générale, ce pourcentage est d'environ un tiers pour les héritiers éloignés et diminue pour la famille directe.
Avant de finaliser le contrat, le généalogiste divulgue l'identité du défunt à l'héritier. Il est également judicieux de s'assurer que le cabinet de généalogistes possède une assurance professionnelle et un compte spécifique pour gérer les fonds des héritiers. De plus, de plus en plus souvent, les notaires rémunèrent directement le généalogiste sur présentation d'une facture, ce qui simplifie le processus.
